3 affaires d’outrage qui vont vous laisser sur le cul

J’ai débuté il y a quelques jours une série d’articles qui permettent de porter à votre connaissances des décisions de justice bizarres, étonnantes et surprenantes (lire mon post sur les 6 décisions les plus étranges rendues par les juridictions). Aujourd’hui je continue dans la même veine en m’attachant à la notion d’outrage. J’ai en effet déniché des affaires d’outrages pour le moins étonnantes.

 interdiction de bailler : en 2009 le pauvre Clifton Williams s’est rendu dans une juridiction de Joliet dans l’Illinois pour soutenir son cousin qui passait devant la justice pour une affaire de drogue. Clifton Williams était sans doute loin de se douter que c’est lui même qui allait faire un tour en prison alors que son cousin allait obtenir deux années de probation. En effet, Clifton Williams a eu le grand malheur de se mettre à bailler dans la salle d’audience. Pour le juge Daniel Rozak, le baillement dans une salle d’audience c’est nécessairement un outrage à magistrat. Daniel Rozak a donc sanctionné Clifton Williams d’une peine de 6 mois de prison. Dans la juridiction où officie le juge Daniel Rozak un tiers des personnes qui sont allées en prison pour outrage à un magistrat au cours des 10 dernières années le doivent au juge Daniel Rozak, généralement pour des faits comme une sonnerie de téléphone qui se fait entendre pendant une audience ou pour des cris ou pour avoir proféré des insultes (Source : Chicago Tribune).

 travailler trop lentement : comment sanctionner une personne qui travaille trop lentement ? Par un licenciement peut être ? Non, par une peine de prison. Cela se passe en Floride. Le juge Charles Greene a en effet estimé qu’Ann Margaret Smith travaillait trop lentement alors il l’a envoyé en prison. L’élément peut être le plus piquant de cette affaire et qu’il faut savoir absolument c’est qu’Ann Margaret Smith n’était autre que la propre sténographe judiciaire du juge Charles Greene. Comme elle n’arrivait pas à terminer une transcription concernant une affaire de viol ainsi que d’autres travaux, Charles Greene a estimé qu’il y avait là un outrage. Il semble d’ailleurs que même en prison Charles Greene tenait à ce qu’Ann Margaret Smith termine son travail. Jouant sur cette élément elle a avancé qu’elle ne pouvait pas se concentrer en prison car elle s’inquiétait pour ses trois enfants et que libre elle pourrait finalement mieux travailler. Dans sa "grande mansuétude" Charles Greene a alors décidé de faire sortir Ann Margaret Smith de prison pour la placer immédiatement en résidence surveillée afin qu’elle termine ses 1.500 pages de transcription (elle en était à environ 400 pages lors de sa libération) (Source : Metro).

 interdiction de bailler (encore) : décidemment le baillement semble être un grand classique concernant l’outrage envers un magistrat. En effet en septembre 2004 au Sri Lanka le juge Patabendige de Walasmulla n’a pas apprécié le comportement d’un certain Ajith. Alors que l’acte d’accusation à son encontre était en train d’être lu, Ajith n’a pas résisté à la tentation de bailler. Il a immédiatement été condamné à un an de prison pour outrage tandis que l’affaire pour laquelle il comparaissait a été renvoyée (Source : The Times).