David Taté Juridique
Droit, juridique, affaires, sociétés, social, travail, fiscal, marques, entreprises, immobilier

Categories

Accueil > Livre de droit > Comment la profession notariale doit gérer le risque fiscal

Comment la profession notariale doit gérer le risque fiscal

lundi 16 mai 2011

Les édtions LexisNexis annoncent la publication du livre intitulé "La gestion du risque fiscal par la profession notoriale" rédigé par Clémence Phalip.

Destiné aux notaires et aux clercs de notaires, cet ouvrage présente divers montages et les risques fiscaux susceptibles d’intervenir. Ce livre expose ainsi les données nécessaires pour accroitre la possibilité d’obtenir une meilleure sécurité fiscale.

A lire aussi :

Sortie du livre Le Droit à l’Héritage 2011

Les éditions Lexis Nexis viennent de publier la version 2011 du livre Le Droit a l’Héritage (Arbres généalogiques - Répartition entre héritiers) de Nicolas Nicolaïdès.
Ce livre de droit est (...)

Bronislaw Komorowski remporte les élections présidentielles en Pologne

C’est finalement Bronislaw Komorowski qui devient le nouveau président de la Pologne. Il a remporté ce dimanche le 2ème tour des élections présidentielles (...)

Temps de parole des politiques : le CSA adopte un nouveau principe.

Dans un communiqué du 21 juillet 2009, le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA) vient d’annoncer qu’il adopte un nouveau principe de pluralisme pour les temps de parole des personnalités (...)

Consultation avocat gratuite aix en provence 2010 2011

A Aix en Provence il est possible de bénéficier de consultations gratuites d’avocats.
au Palais de Justice (les mardi et vendredi de 14 heures à 17 heures),
au Centre Les Amendiers,
à la Maison (...)

Augmentation Taux TVA 2011

Alors que le gouvernement et le président de la république ne cessent de clamer la nécessité d’un rapprochement de notre législation fiscale avec celle de l’Allemagne il serait bon de connaître les (...)

Des nouvelles règles pour les demandes d’autorisations dans le secteur des casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques

Le décret n° 2009-937 du 29 juillet 2009 modifiant le décret n° 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques vient (...)

IRF 2011 Impôt sur le revenu de la fortune

Que va t’il se passer en cas de suppression du bouclier fiscal et de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) ? François Baroin, ministre du Budget, vient d’indiquer qu’un nouvel impôt serait alors (...)

Sortie de l’ouvrage juridique : Droit pour non - juristes : la communication

Les éditions Dunod viennent de publier le livre "Droit pour non - juristes : la communication" rédigé par Carine Piccio.
Sous la forme d’un guide pratique, ce livre de droit aborde les sujets (...)

Bail d’habitation : validité de la clause qui interdit le prêt des lieux

Dans un arrêt en date du 10 mars 2010, la Cour de cassation vient d’approuver le raisonnement d’une Cour d’appel qui a estimé qu’une stipulation contractuelle interdisant le prêt des lieux à un tiers (...)

Précision sur le décompte de l’effectif des entreprises du secteur de la propreté

La chambre sociale de la Cour de cassation vient de rendre ce 25 janvier 2012 un arrêt qui apporte des précisions sur le calcul de l’effectif des entreprises du secteur d’activité de la propreté en (...)

Répondre à cet article